Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
99.Le groupe A2 agriculture avec élevage à faible charge d’odeur comprend les usages suivants :
une écurie ou un établissement d’élevage de chevaux;
un établissement d’élevage de bovins;
un établissement d’élevage de canards;
un établissement d’élevage de chèvres;
un établissement d’élevage de dindons dans un bâtiment fermé;
un établissement d’élevage de dindons sur une aire d’alimentation extérieure avec une gestion solide;
un établissement d’élevage de lapins avec une gestion solide;
un établissement d’élevage de moutons;
un établissement d’élevage de poules à griller, de gros poulets ou de poulettes;
10°un établissement d’élevage, en cage, de poules pondeuses avec une gestion solide;
11°un établissement d’élevage de poules destinées à la reproduction avec une gestion solide;
12°un établissement d’élevage de veaux de grain avec une gestion solide;
13°un établissement d’élevage d’une autre espèce d’animaux que ceux visés aux paragraphes 1° à 13°, avec une gestion solide.
99.Le groupe A2 agriculture avec élevage à faible charge d’odeur comprend les usages suivants :
une écurie ou un établissement d’élevage de chevaux;
un établissement d’élevage de bovins;
un établissement d’élevage de canards;
un établissement d’élevage de chèvres;
un établissement d’élevage de dindons dans un bâtiment fermé;
un établissement d’élevage de dindons sur une aire d’alimentation extérieure avec une gestion solide;
un établissement d’élevage de lapins avec une gestion solide;
un établissement d’élevage de moutons;
un établissement d’élevage de poules à griller, de gros poulets ou de poulettes;
10°un établissement d’élevage, en cage, de poules pondeuses avec une gestion solide;
11°un établissement d’élevage de poules destinées à la reproduction avec une gestion solide;
12°un établissement d’élevage de veaux de grain avec une gestion solide;
13°un établissement d’élevage d’une autre espèce d’animaux que ceux visés aux paragraphes 1° à 13°, avec une gestion solide.